Eléments de jurisprudence relatifs au grand éolien dans le paysage
En Angleterre aussi, elles font du bruit.
Dailymail.co.uk du 26/05/2009
Lire l'article sur dailymail.co.uk
>>dailymail.co.uk/Green homeowner hit noise abatement order 40ft wind turbine driving neighbours mad
La proximité d'un parc éolien (même en projet) peut faire baisser le prix d'un bien immobilier de 20% .
Le vendeur d'une maison à Tigné a été jugé coupable par le tribunal d'Angers pour avoir "gardé le slience".
Lire l'article sur environnementdurable.net
>>http://www.environnementdurable.net/article
Afsset - Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail.
rapport bruit eoliennes santé afsset
Rapport sur les éoliennes réalisé par le groupe de travail de l'Académie des Beaux-Arts de France, en 2007.
Lire le pdf :
>> Les_éoliennes_-_Rapport_du_groupe_de_travail_de_lAcadémie_des_Beaux-Arts_-_2007.pdf
Avec la Garantie Revente événements extérieurs, MMA couvre la décote d'une maison : au cas où...
L’article propose, au moyen d’une revue bibliographique, de préciser la physique de la transmission des infrasons et des ultrasons, la sensibilité humaine aux fréquences associées, les effets physiologiques constatés lors d’une exposition à des niveaux élevés et les mesures de prévention possibles. Les valeurs limites d’exposition proposées par plusieurs pays sont discutées et, en l’absence de réglementation, des recommandations sont proposées.
Lire l'article sur hst.fr
>>http://www.hst.fr/article
Rapport et recommandations du 14/03/2006impact éoliennes sur santé de l'homme
A la suite d'une requête d’une association, l'Académie de médecine a étudié le sujet du bruit
des éoliennes. Son rapport, rendu le 23 mars, recommande que des études épidémiologiques
soient menées afin d’estimer le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé
humaine.
Lire l'article:
>>http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/activites-bruyantes/production-d-energie/bruit des éoliennes le débat relancé par l'académie de médecine
CHAPITRE Ier. - Dispositions générales et définitions.
Art. 1-5
CHAPITRE II. - Champ d'application.
Art. 6-8
CHAPITRE III. - Rapport sur les incidences environnementales et évaluation des effets transfrontières des plans et programmes réputés avoir des incidences notables sur l'environnement.
Art. 9-13
CHAPITRE IV. - Consultation du public lors de la procédure d'élaboration, de modification et de réexamen des plans et programmes soumis à évaluation des incidences sur l'environnement et des plans et programmes relatifs à l'environnement.
Art. 14
CHAPITRE V. - Décision et suivi.
Art. 15-17
CHAPITRE VI. - Dispositions finales.
Art. 18-22
ANNEXES.
Art. N1-N2
Nous avons défini le son comme toute variation de pression provoquant une vibration du tympan. Le nombre de ces variations par seconde est la Fréquence, exprimée en hertz (Hz). La gamme des fréquences audibles d’un sujet jeune et ontologiquement sain s’étend approximativement de 20Hz à 20 kHz.
